Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONUMENTS EN MUSIQUE
CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES - ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
1689418
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1999
MONUMENTS EN MUSIQUE de CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES - ETABLISSEMENT PUBLIC

Présentation de la marque MONUMENTS EN MUSIQUE

Déposée le 10 août 1989 par CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES - ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONUMENTS EN MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES - ETABLISSEMENT PUBLIC, domicilié(e) Hôtel de Sully 62, rue Saint-Antoine, 75004 PARIS - France.

La marque MONUMENTS EN MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONUMENTS EN MUSIQUE est expirée depuis le 10 août 1999.

CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES - ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENTS HISTORIQUES , LE MONUMENT ET SES ARTISANS , Mes petits monuments , Indicateurs du patrimoine éditions du patrimoine , La clé des temps , PAYS D'ART ET D'HISTOIRE , Routes Historiques , Cahiers du patrimoine éditions du patrimoine , monuments historiques PARIS FRANCE , Changement de temps


CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES - ETABLISSEMENT PUBLIC - Hôtel de Sully 62, rue Saint-Antoine, 75004 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques, disques films, bandes magnétiques enregistrées.Papiers, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie en particulier - publications périodiques, affiches, dépliants publicitaires photographies papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons - location de matériel publicitaire.Reproduction de documents - Communications en particulier agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques - télescription.Transmission de messages, télégrammes, Services Télématiques - Education - Edition de livres, revues - Abonnement de journaux - Conférences, Cours donnés à l'occasion de Séminaires.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision - production de films, location de films d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, en particulier organisation de concerts et d'animation musicale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.